CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

I INFORMATIONS LEGALES

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II CONDITIONS D’ACCES ET D'UTILISATION DU SERVICE

• Accès au site internet www.angers-sco.fr

L’utilisateur du site www.angers-sco.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît également être informé que le site www.angers-sco.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Angers SCO pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

ANGERS SCO ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

Ce site permet également l'accès à celui de l'association ANGERS SCO par l'intermédiaire de la rubrique "Equipe". 

• Qualité des informations

Les informations fournies sur le site www.angers-sco.fr le sont à titre informatif. Angers SCO apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.angers-sco.fr des informations de qualité.

Angers SCO ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, Angers SCO, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

Angers SCO se réserve le droit de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions d'Utilisation. Toute modification sera consultable en ligne avant son entrée en vigueur.

• Utilisation du compte client

Vous êtes seul responsable de l'utilisation de votre compte client ; toute connexion ou transmission de données effectuée en utilisant le service sera réputée avoir été effectué par vous-même et sous votre responsabilité exclusive. Il est également précisé que vous êtes entièrement et exclusivement responsable de l'usage, par vous-même et par tout tiers quel qu'il soit.

Si vous ne respectez pas les présentes Conditions d'Utilisation Angers SCO se réserve le droit de vous refuser l'accès au service.

III IDENTIFICATION ET COOKIES

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IV- PROPRIETE INTELECTUELLE

Le site Internet www.angers-sco.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons, vidéos et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’Angers SCO.

De même, toutes les marques qui sont référencées sur ce site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

• Droits d'auteur : Images

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les photographies présentes sur ce site sans l'accord de leur auteur, même si cette utilisation n'a pas de but lucratif. La plupart de nos photographies de match proviennent de membres d'Angers SCO qui, seuls, en détiennent les droits.

• Droits d'auteur : Textes

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les textes présents sur ce site à l'exception des communiqués du club. Des extraits, notamment d'interviews, seront toutefois tolérés à titre d'information. Dans tous les cas, la source (www.angers-sco.fr) devra être citée.

• Droits d'auteur : Audio - vidéo

Vous n'êtes pas autorisé à reproduire les éléments audio ou vidéo présents sur ce site ou à créer des liens directs vers ces éléments.

Tout manquement à ces règles, expose le contrevenant à des poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.

V- COMMUNAUTE

• Connexion à la communauté.

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• Code de conduite

• Le racisme, la xénophobie, le négationisme et la discrimination (passibles de peine de prison). Les remarques racistes, la propagation de discriminations des orientations sexuelles ou les insultes à l'encontre des étrangers sont strictement interdites sur angers-sco.fr.

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